- Notice d’information – garanties responsabilité civile (RC) – MMA 2023-2024
- Notice MDS individuelle accident et assistance rapatriement – accord collectif 133 n_2023-2024 : destinée a l’ensemble des licenciés de la fédération
- Sportmut-2023_2024
- Déclaration d’accident (MDS)
- Fiche IPID – Assurance individuelle accident sportive : résumé des principales garanties et exclusions (voir informations complètes dans la notice détaillée ci-dessus)
- Fiche IPID – Annexe contrat n°133N saison 23-24
Contrat d’assurance « Protection Juridique » l’Equité Générali, souscrit auprès de la mutuelle des sportifs
- La notice d’information EQPJ/MDS 128 valant dispositions générales du contrat collectif N°AQ001629,
- Les dispositions générales – Sécurité Juridique des Associations – L’Equité Générali,
- Assurance protection juridique des victimes de violences dans le sport – document d’information
- Conditions générales – protection juridique des victimes de violences dans le sport
- La déclaration de sinistre – l’Equité Générali.